FINANCEMENT DE PROJETS |
![]() Processus de demande de financement / Instructions pour obtenir un financement. Télécharger le document Processus de demande de financement / Formulaire relatif aux organismes. Télécharger le document Processus de demande de financement / Formulaire relatif aux entreprises. Télécharger le document Processus de présentation de projet d'innovation minière au GROUPE MISA / Structure de Devis de Projet d'Innovation Minière. Télécharger le document Processus de présentation de projet d'intervention au GROUPE MISA / Structure de Devis de Projet d'Intervention. Télécharger le document Politique de gestion des conflits d'intérêt / Formulaire de déclaration d'intérêts entourant le processus d'approbation d'un projet d'innovation minière par une Filière d'Experts ou par le Conseil d'Adminitration du GROUPE MISA Télécharger le document Processus d'approbation du GROUPE MISA / Formulaire de résolution pour l'approbation d'un projet d'innovation minière par une Filière d'Experts ou par le Conseil d'Administration du GROUPE MISA. Télécharger le document Processus d'attribution des contrats de services pour la réalisation des projets d'innovation minière financés via les partenaires du GROUPE MISA / Règlements internes. Télécharger le document Processus de suivi de projet / Rapport d'étape relatif à la réalisation de projet d'innovation minière ayant été approuvé par le GROUPE MISA. Télécharger le document |